logo

Mentions légales

Mentions légales

Ignacio Haaser est un photographe immatriculé sous le SIRET 41297562500028

Le site www.ignacioh.com est édité par Ignacio Haaser, photographe, et relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur, le copyright, et la propriété intellectuelle, version consolidée au 22 décembre 2007,
© 2016 - Ignacio Haaser – Tous les droits de reproduction sont réservés.

Ainsi, la reproduction de tout ou partie de ce site, les textes les graphiques, les photographies, sous quelque forme de support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation préalable, l’achat des tirages est soumis au droit d’auteur et n’accorde aucun droit de reproduction de diffusion, de représentation.

Cependant sont tolérés :

Les courtes citations claires et lisibles (respect de l'intégrité des documents reproduits, notification de la source et des droits de reproduction).

Une utilisation destinée à l’édition sera possible en me consultant au préalable. Concernant une utilisation à des fins publicitaires, autorisations et conditions particulières seront nécessaires.

Conception du site :

Ignacio Haaser

Réalisation du site :

Stephane Ostertag - www.stephane-ostertag.fr

Données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site http://ignacioh.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site http://ignacioh.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Ignacio Haaser ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://ignacioh.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie sur le formulaire de contact. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://ignacioh.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://ignacioh.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.